Offre de Location avec Option d'Achat valable sous réserve d'acceptation du dossier par CREDIPAR/ STELLANTISFINANCE & SERVICES, locataire gérant de CLV, SA au capital de 138 517 008€, RCS Versailles n° 317 425 981, 43 Rue Jean Pierre Timbaud 78300 Poissy, N°ORIAS : 07004921 (www.orias.fr),N° ADEME : FR231747_01GVZS. Vous bénéficiez du délai légal de rétractation.
Les informations recueillies ne seront utilisées qu'à des fins de prospection commerciale par CREDIPAR, responsable de traitement. Conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25 mai 2018 et de la loi « Informatique et Libertés », les personnes physiques concernées peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification et de suppression des informations les concernant ainsi que leur droit d'opposition à prospection commerciale en s'adressant par courrier au Département Consommateurs de CREDIPAR 43 Rue Jean Pierre Timbaud CS 30165 78307 Poissy Cedex.
Les conditions d'adhésion aux prestations d'assurance complémentaires facultatives ainsi que leurs conditions générales sont disponibles dans les points de vente du réseau Citroën. L'adhésion aux assurances complémentaires facultatives DPTIA (Décès Perte Totale et Irréversible d'Autonomie par accident), SR (Sécurité Remplacement) est soumise à des conditions d'éligibilité. Lorsqu'une personne présente un risque aggravé de santé, les garanties et le tarif de l'assurance Décès sont susceptibles d'être adaptés.
(1) (2) Assurances Décès (Décès, Perte totale et irréversible d'autonomie et Invalidité Permanente Totale) et SR (Sécurité Remplacement) : contrats distribués par CREDIPAR, en qualité de mandataire d'assurance, et souscrits auprès de Stellantis Life Insurance Europe Limited (assurance Décès) et de Stellantis Insurance Europe Limited (assurance Sécurité Remplacement), sociétés d'assurance vie et dommages, immatriculées à Malte sous les numéros respectifs C68966 et C68963,ayant leur siège social à Mediterranean Building, 53 Abate Rigord Street Ta' Xbiex, Malte, et autorisés par le MFSA Malta Financial Services Authority,– Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte, à exercer des activités d'assurance en application de l'Insurance Business Act et exerçant en France en libre prestation de service.
Les assurances Décès (Décès, Perte totale et irréversible d'autonomie par accident et Invalidité Permanente Totale) et SR (Sécurité Remplacement) sont valables pour une durée d'un mois, renouvelable automatiquement de mois en mois jusqu'à la fin du financement, sauf dénonciation anticipée par l'une ou l'autre des parties au sens des conditions générales.
Autorité chargée du contrôle : Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459 75436 Paris Cedex 9 ou Malta Financial Services Authority (MFSA) – Notabile Road, Attard BKR 3000, Malte.
(4) Extension de Garantie Véhicule d’Occasion SPOTICAR PREMIUM et SPOTICAR ADVANCED : Contrat distribué par CREDIPAR, en tant que Courtier, SA au capital de 138 517 008 €, N° 317 425 981 RCS Versailles : 43 Rue Jean Pierre Timbaud 78300 Poissy, immatriculée au registre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 07004921 (www.orias.fr) :
- L’assurance Garantie Panne est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès de Stellantis Insurance Ltd, compagnie d’assurance sis MIB House, 53 Abate Rigord Street, Ta’Xbiex, Malte, enregistrée auprès de la Malta Financial Authority sous le numéro C44567, autorisée à exercer des activités d’assurance en application de Insurance Business Act et agissant en Libre Prestation de Services. www.refassu.fr
- L’assistance routière est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès d’ASSURIMA, entreprise régie par le code des Assurances, SA au capital de 4 200 000 €, 118, avenue de Paris - CS 40 000-79033 Niort CEDEX 9 - 481 514 149 RCS Niort.
- Le gestionnaire de la Garantie Panne : Car Garantie Courtage, 7 Rue de Kingersheim, 68120 Richwiller, RCS MULHOUSE 853835957, immatriculé au registre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 19007247 auprès de l’ORIAS (www.orias.fr ).
CREDIPAR et ASSURIMA sont soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09
(5) Contrat Entretien « CEPSPOTICAR PREMIUM » : Contrat distribué par CREDIPAR en tant que Courtier, SA au capital de 138 517 008 €, N° 317 425 981 RCS Versailles : 43 Rue Jean Pierre Timbaud 78300 Poissy, immatriculée auprès de l’ORIAS sous le numéro 07004921(www.orias.fr) :
- L’assurance Garantie Panne est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès de Stellantis Insurance Ltd, compagnie d’assurance sis MIB House, 53 Abate Rigord Street, Ta’Xbiex, Malte, enregistrée auprès de la Malta Financial Authority sous le numéro C44567, autorisée à exercer des activités d’assurance en application de Insurance Business Act et agissant en Libre Prestation de Services. www.refassu.fr
- L’assistance routière est souscrite par PSA AUTOMOBILES auprès d’ASSURIMA, entreprise régie par le code des Assurances, SA au capital de 4 200 000 €, 118, avenue de Paris - CS 40 000-79033 Niort CEDEX 9 - 481 514 149 RCS Niort.
CREDIPAR et ASSURIMA sont soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) [s]4 [/s]Place de Budapest CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09
- Pour la « Prestation de maintenance » pour le compte de PSA AUTOMOBILES, SA au capital de 300 176,800 €, RCS Versailles 542 065 479 dont le siège social est 43 Rue Jean Pierre Timbaud 78300 Poissy –
- Le gestionnaire de la Garantie Panne : Car Garantie Courtage, 7 Rue de Kingersheim, 68120 Richwiller, RCS MULHOUSE 853835957, immatriculé au registre des intermédiaires d’Assurance sous le numéro 19007247 auprès de l’ORIAS (www.orias.fr ).
CREDIPAR et ASSURIMA sont soumis à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 4 Place de Budapest CS 92459, 75436 PARIS CEDEX 09